Le 11 octobre dernier le Commission a ouvert une consultation relative au traitement des déchets, notamment concernant modification de la liste européenne des déchets pour couvrir les batteries usagées et les déchets provenant de leur traitement.

En effet, afin de contribuer à la gestion des déchets, la liste européenne des déchets fournit une terminologie commune pour leur classification dans l’ensemble de l’UE.

La Commission a l’intention de réviser cette liste pour tenir compte des nouvelles substances chimiques présentes dans les batteries et de l’évolution rapide des processus de fabrication et de recyclage. L’objectif est d’améliorer l’identification, le suivi et la traçabilité des différents flux de déchets et de clarifier leur statut en tant que déchets dangereux ou non dangereux.

Les commentaires sont attendus jusqu’au 8 novembre 2024.