ESPR – Étude sur les priorités en matière de nouveaux produits

Récemment, le Joint Research Centre (JRC) a publié un rapport intitulé « Ecodesign for Sustainable Products Regulation: Study on new product priorities ».

Le présent rapport constitue l'analyse finale du JRC concernant les priorités en matière de nouveaux produits pour le règlement concernant l’écoconception pour des produits durables (ESPR).

Dans ce rapport, la pertinence d'un certain nombre de groupes de produits et d'exigences horizontales pour une action potentielle dans le cadre de l'ESPR a été évaluée sur la base de plusieurs paramètres : les impacts environnementaux et le potentiel d'amélioration, la pertinence du marché, la couverture politique dans l'UE, la réflexion sur les coûts et la contribution à une autonomie stratégique ouverte de l'UE.

L'analyse a permis d'identifier onze produits finaux (incluant, entre autres, les textiles et chaussures, les cosmétiques, les jouets, etc.), sept produits intermédiaires (incluant, entre autres, l’aluminium, le plastique et les polymères, etc.) et trois exigences horizontales (durabilité, recyclabilité, teneur en matières recyclées) à considérer comme des priorités potentielles pour les prochaines étapes de la préparation du premier plan de travail ESPR.

Il est à noter que les résultats présentés ne constituent pas des décisions définitives et ne préjugent pas de ce qui pourrait être finalement considéré comme une priorité pour la première action dans le cadre de l'ESPR, inclus dans le premier plan de travail de l'ESPR, ou entrepris au titre d'autres cadres politiques de l'UE.