Plus d’une cinquantaine de personnes ont participé, le 30 novembre 2023, à la session d’information sur le Commodo à la Chambre des métiers, organisée par la Chambre des Métiers, en collaboration avec le Luxembourg Institute of Science and Technology (LIST), dans le cadre du cycle « Betriber & Emwelt ».

Après un mot de bienvenue, Maurice Muller, Conseiller Technologies & Environnement à la Chambre des métiers, a démontré la pertinence d’un tel évènement pour les artisans à travers les résultats de l’enquête menée en 2022.

Puis, les services de la Chambre des métiers, tels que e-Handwierk et Contact entreprise ont été exposés respectivement par Carmen Kieffer, chef du service e-Handwierk et Christian Kremer, chef du service Contact entreprise.

Caroline Fedrigo, Senior Environmental Engineer au LIST, a présenté les possibilités offertes par la plate-forme Betriber&Emwelt (betriber-emwelt.lu) et plus particulièrement la nouvelle section Commodo et a invité les participants à s’inscrire à la lettre d’information.

La session d’information s’est déroulée en trois parties :

• Partie 1 : De la demande à l’octroi de l’autorisation d’exploitation « Commodo »

Fabrice Pompignoli, Coordinateur du groupe autorisation d’exploitation au sein de l’Administration de l’Environnement (AEV), a expliqué les bases de la loi « Commodo » : la base légale, la nomenclature et la classification des établissements classés, la demande d’autorisation, la procédure d’instruction, le contenu de l’autorisation, les sanctions et la nouvelle loi « Commodo 5.0 ».

• Partie 2 : Autorisation d’exploitation et son suivi (conditions, réceptions, contrôles périodiques, modifications)

Fabrice Pompignoli a abordé le volet environnemental. Luc Della Schiava, Responsable du Service Etablissements soumis à autorisations au sein de l’Inspection du travail et des mines (ITM) a traité le volet sécurité.

• Partie 3 : Cessation d’activité et assainissement des sites

Luc Della Schiava a traité le volet sécurité et Daniel Dax, du groupe sites pollués et cessation d’activité au sein de l’AEV a abordé le volet environnemental. Les changements majeurs prévus par loi « Commodo 5.0 » ont été exposés.

Après un lunch convivial, un temps d’échanges a ensuite été consacré aux participants avec une session de questions et réponses. L’après-midi a été consacrée aux rencontres avec l’AEV et l’ITM et avec les services de la Chambre des métiers et du LIST (Betriber&Emwelt et Helpdesk REACH&CLP).

Vous pouvez retrouver la présentation complète en vous rendant directement sur la page de l'événement.